Mentions légales
Dernière mise à jour : 30 octobre 2026
Éditeur du site
Le site project-nihon.fr est exploité à titre non professionnel par une personne physique, dans le cadre d'un projet de jeu communautaire indépendant.
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), l'identité de l'éditeur n'est pas affichée publiquement, sous réserve que les informations d'identification requises aient été communiquées à l'hébergeur.
Contact : projectnihon.support@gmail.com
Hébergeur
Le site et l'infrastructure associée sont hébergés par FirstHeberg, exploité par Techcrea Solutions, Marly (59), France.
Site web : https://www.firstheberg.com
L'identification légale complète et les coordonnées de l'hébergeur sont disponibles sur son site officiel.
Propriété intellectuelle
Project Nihon est un projet communautaire indépendant dédié à Assetto Corsa.
Le site, le lanceur et les serveurs de jeu communautaires sont fournis gratuitement.
L'identité visuelle originale de Project Nihon, la conception du site, les logiciels et les éléments créés de manière indépendante restent la propriété de leurs créateurs respectifs.
Assetto Corsa et les marques associées appartiennent à leurs détenteurs de droits respectifs.
Les modifications tierces, notamment les véhicules, circuits, skins et autres contenus téléchargeables, restent la propriété de leurs créateurs respectifs et sont soumises à leurs licences et autorisations applicables.
Project Nihon n'est ni affilié à, ni sponsorisé par, ni approuvé par Kunos Simulazioni, 505 Games ou tout autre détenteur de droits tiers.
Droit d'auteur et retrait de contenu
Les titulaires de droits qui estiment qu'un contenu mis à disposition via Project Nihon porte atteinte à leurs droits peuvent contacter :
projectnihon.support@gmail.com
Les demandes doivent identifier le contenu concerné, son emplacement et les motifs de la demande.
Les signalements seront examinés et les mesures appropriées prises conformément à la loi applicable.
Signalement de contenu illicite
Les utilisateurs peuvent signaler un contenu potentiellement illicite via l'adresse de contact ci-dessus.
Les signalements doivent contenir suffisamment d'informations pour identifier le contenu ou l'incident concerné.
Project Nihon peut retirer un contenu ou restreindre l'accès lorsque c'est approprié et conformément à la loi applicable.
Soutien financier volontaire
Project Nihon peut recevoir des contributions financières volontaires via Ko-fi pour aider à couvrir ses frais de fonctionnement, notamment l'hébergement, les serveurs et l'infrastructure technique.
Les contributions sont entièrement facultatives et ne donnent droit à aucun contenu exclusif, fonctionnalité supplémentaire, traitement préférentiel, accès prioritaire ou service garanti.
Project Nihon ne revendique aucun statut caritatif enregistré ni aucune exonération fiscale.
Les contributions ne sont pas présentées comme des dons caritatifs déductibles des impôts.
Le soutien financier n'affecte pas la gratuité des services de Project Nihon.
Mises à jour des documents
Project Nihon peut mettre à jour sa documentation juridique pour refléter des changements dans ses services, son fonctionnement technique ou les exigences légales applicables.
La date de la dernière révision sera affichée sur les pages concernées.
Lorsque la loi l'exige, les utilisateurs seront informés des changements importants ou invités à donner le consentement nécessaire.
Pour toute question concernant ces documents, contactez :